Conseil Municipal du 02 novembre 2009




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2009-254APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 OCTOBRE 2009. - Délibération - (sans annexe)
2009-255CONSTRUCTION D'UN COMPLEXE NAUTIQUE AU CENTRE SPORTIF ST EXUPERY - APPROBATION DE L'AVANT-PROJET DEFINITIF. - Délibération - (sans annexe)
2009-256RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITES DE LA CAVIL - ANNEE 2008 - RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX DE ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE L'EAU POTABLE ET DE L'ASSAINISSEMENT - ANNEE 2008. - Délibération - (sans annexe)
2009-257INSTALLATION CLASSEE - ENQUETE PUBLIQUE : AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LA DEMANDE D'AUTORISATION DE POURSUIVRE ET D'ETENDRE LES ACTIVITES DE TRAITEMENT ET DE VALORISATION DE MATERIAUX INERTES PRESENTEE PAR LA SOCIETE ANCYCLA A ANSE. - Délibération - (sans annexe)
2009-258POLICE DE L'EAU - ENQUETE PUBLIQUE : AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LA DEMANDE D'AUTORISATION D'AMENAGER LA PLATE-FORME « PRES CLOTRES » PRESENTEE PAR LE SYNDICAT MIXTE DU BORDELAN, A ANSE. - Délibération - (sans annexe)
2009-259RUE FRANCIS POPY : REGULARISATION DU TRANSFERT DE LA VOIE DANS LE DOMAINE PUBLIC. - Délibération - (sans annexe)
2009-260IMMEUBLE 91 ET 95 RUE NATIONALE, ANGLE RUE PASTEUR-SUBSTITUTION PARTIELLE DE M. MICHEL BERTRAND/VENTE A M. MICHEL BERTRAND ET VENTE A LA SCI LAC. - Délibération - (sans annexe)
2009-261PROTECTION PHONIQUE : QUARTIER DE BELIGNY TROUSSIER : AVENANT A LA CONVENTION DE PARTICIPATION FINANCIERE VILLE / APRR. - Délibération - (sans annexe)
2009-262EGLISE NOTRE DAME DES MARAIS - CHAPELLE N° 13 - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA DRAC. - Délibération - (sans annexe)
2009-263LYCEE CLAUDE BERNARD : SUBVENTION EXCEP-TIONNELLE POUR FINANCER LE VOYAGE A DOMINANTE ARTISTIQUE DE LA CLASSE DE SECONDE EP2S. - Délibération - (sans annexe)
2009-264MUSEE MUNICIPAL PAUL DINI : MISE EN VENTE DE L'OUVRAGE PEINTRES A LYON SUITE AU DON FAIT PAR M. PAUL DINI. - Délibération - (sans annexe)
2009-265SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION VILLEFRANCHE BEAUJOLAIS KALARACH. - Délibération - (sans annexe)
2009-266JUMELAGE COOPERATION AVEC LA VILLE DE KANDI. - Délibération - (sans annexe)
2009-267LANCEMENT PROCEDURE D'APPEL D'OFFRES POUR LA FOURNITURE DE CARBURANTS. - Délibération - (sans annexe)
2009-268DECISION MODIFICATIVE N° 6 DE 2009 - BUDGET PRINCIPAL. - Délibération - (sans annexe)
2009-269MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS. - Délibération - (sans annexe)
2009-270INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L.2322-2 DU C.G.C.T : DECISION DE L'ORDONNATEUR DU 8 OCTOBRE 2009 PORTANT DECISION DE L'ORDONNATEUR N° 1 DU BUDGET VILLE POUR L'ANNEE 2009 PORTANT VIREMENTS DE CREDITS. - Délibération - (sans annexe)
2009-271INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L.2122-22 DU C.G. C.T : DECISION DU MAIRE DU 23 SEPTEMBRE 2009 PORTANT UNE ACTION EN JUSTICE — CHUTE SUR LE TROTTOIR AVENUE ST EXUPERY - MME CEUILLERON - COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON. - Délibération - (sans annexe)